SERCOL Campings : 355 rue des Mercières 69 140 Rillieux la pape Tél : +33 (0)4 78 88 03 03
Directeur de la publication : Richard ARNOULD

Droits de reproduction

Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Formalités de déclaration

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par SERCOL, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail au webmaster). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que http://www.camping-du-lac-dijon.com autorise tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.camping-du-lac-dijon.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.camping-du-lac-dijon.com
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, je me réserve un droit d'opposition.

Décharge de responsabilité

Les informations contenues sur le site http://www.camping-du-lac-dijon.com ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs.
Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.

SERCOL n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web.

Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site SERCOL ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels SERCOL n'a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle

SERCOL est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de http://www.camping-du-lac-dijon.com. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de SERCOL. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web http://www.camping-du-lac-dijon.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site Web http://www.camping-du-lac-dijon.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site Web de http://www.camping-du-lac-dijon.com et par quelques procédés que ce soit.

Conception, Réalisation et Hébergement :

Agence SEVANOVA
51 Montée de la Grande Côte 609001 LYON Tél : +33 (0)4 78 39 00 69
http://www.sevanova.com